Mentions légales
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes
ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.
En accédant et naviguant sur ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.
Propriété du site
Le présent site est la propriété de la société Réseau Transition Ecologique :
Réseau Transition Ecologique
AGENCE RTE 9 BIS RUE FAUBOURG GOURDON
49600 BEAUPREAU -EN -MAUGES
France
Tel. + 33 (0)2 53 69 72 81
RCS Angers 921 652 905
Hébergement
L’hébergement de ce site est assuré par la société
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la société Réseau Transition Ecologique. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la société Réseau Transition Ecologique dont celle-ci reste seul juge.
Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la société Réseau Transition Ecologique est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur
Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté).
Pour l’exercer, vous pouvez contacter la société Réseau Transition Ecologique (voir coordonnées plus haut).
Pour en savoir plus sur la protection des données personnelles et sur l’utilisation de celles-ci sur notre site internet, consultez notre page “Données Personnelles“.